|
| |
| | Éditeur Assurance Crédit Parisienne de Courtage Nom commercial ACP Courtage Siège social sis au 11 rue Marbeuf - 75008 Paris - France SARL au Capital de 15.000 Euros RCS Paris B 448 372 920 - Code NAF 672Z Déclaration CNIL n°862307
| |
| |
| | Directeur de la Publication Jean-Louis Daguerre & Christophe Zafrilla
| |
| |
| | Objet Le site acpcourtage.com a pour objet de présenter l'ensemble des activités du cabinet ACP Courtage.
| |
| |
| | Propriété Intellectuelle Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse d'ACP Courtage, notamment dans le cas ou l'utilisateur envisage de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Les liens présents sur le site www.acpcourtage.com peuvent orienter en aucune manière engager la responsabilité d'ACP Courtage. Les textes mis en ligne sur le site www.acpcourtage.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle du cabinet ACP Courtage.
| |
| |
| | Ressources Internet Tous les liens et contenu dirigés par ACP Courtage et pointant vers des partenaires, fournisseurs et autres sites internet appartiennent à leurs auteurs respectifs. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du cabinet ACP Courtage.
| |
| |
 |
| | | |
| | | |